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Le réseau revêtu est essentiellement constitué de routes nationales sur un linéaire de 5,700km, dont 60% sont en bon état, contre 35% pour le reste du réseau. La densité routière, estimée actuellement à

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Les emballages en plastique, en papier/carton, en verre sont fabriqués à partir de ressources naturelles issues de notre planète, comme le pétrole brut, le bois, le sable…

Aucune redevance n’est exigée d’un titulaire de bail d’exploitation pour l’extraction de sable, de gravier ou de pierre utilisés pour la construction ou l’entretien sur les terres publiques d’un chemin minier ou forestier, lorsqu’il est détenteur d’un permis d’intervention en vertu de la Loi sur les forêts. En ce qui ...

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Le site internet des Impôts dresse le détail des taux de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicables en France, par égorie de produits et services, dans un document intitulé Les ventes et les prestations soumises à la TVA.

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